Code Bic Espagne

  • Liste des codes bic par banque et par numéro de compte

    [...] Veillez trouvez ci-dessous un tableau reprenant les codes bic de toutes les banques belges.. Début du compte Biccode Nom de la banque Liste des codes bic par banque. [...]

  • extrait de role: signification codes 1060, 1061, 1084, 1257 et 1288

    [...] L'extrait de rôle se rapportant à l'IPP : code donnée signification 1060 1,0 1061 7,5 taxe communale ? [...] Pouvez-vous m'éclairer sur la signification du code 1084 CSSS, ce code est soumis pour quel genre de personne ? [...] Et dans le résumé de ma déclaration apparaît le code 1084 1, s'agit-il d'une erreur ? Car il y a d'autres erreurs comme le code 1100 alors que je ne suis pas propriétaire d'un bien immobilier, [...] Il y a lieu de réagir si vous avez un code 1100 sans être propriétaire... . . Je vous remercie, mais pouvez-vous me renseigner sur ma 1ère question concernant le code 1084 qui veut dire cotisation sécurité sociale supplémentaire ? [...] J'ai retrouvé dans ma fiche envoyé par mon emplouyeur tous les codes sauf le code 1061-1084. [...]

  • INR pensionnée Belge en Espagne

    [...] Je suis pensionnée fonctionnaire belge (code 211) , mariée et résidente espagnole, je ne travaille pas en Espagne et mon mari,belge, [...] Je ne comprends pas l'intitulé du cadre 6 et le code 1073-91. Le code 1073.91 ne se trouve pas au cadre VI mais au cadre III. [...] Si la réponse est négative, vous remplissez le code 1081-83. [...] Ce qui est le cas, je perçois une pension à 100% de la Belgique et rien en Espagne.  . Il est donc claire que vous devz remplir le 1093, [...]

  • Changement d'adresse pour une sprl

    [...] CODE BIC/SWIFT : PCHQBEBB. CODE IBAN BE 48 6792 0055 0227. [...]

  • ESPAGNE - consultation comptes annuels

    La préparation de votre projet après une longue recherche sur internet pour trouver le moyen de consulter les comptes annuels de sociétés espagnoles (sans succès) je me tourne vers vous pour trouver un peu d'aide. La publication à la BN est-elle applicable partout en Europe ? La forme des comtes annuels est-elle semblable ? J'aurais besoin d'y retrouver également les propriétaires et directeurs des entreprises. Possible ? D'avance un grand merci. http ://www. registradores. org/en/registros...

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Un fonctionnaire du fisc BE a toutefois attirer mon attention sur le nouveau code de la nationalité BE (cadeau de Onkelinck) et de ses impacts sur la fiscalité. [...] Attention : si vous partez en Espagne ou au Portugal ou en Grèce ou en Italie, [...] Rue, code postal et commune seront "non belges" C. Le Nr de Compte sera "non belge" et comprendra le BIC et le IBAN associé D. [...] Dans ce processus, une ligne de code informatique telle que "si revenu non enrôlable et CPI applicable et origine publique alors pas droit à cette aide" pourrait être cachée dans le programme.. Si une telle ligne de code existe et est mise en oeuvre, [...] Les références légales sont les articles 115 et 242 du Code des Impôts sur les Revenus 1992. [...]

  • Le Code des Impôts sur les revenus

    [...] Il comprend non seulement le Code des Impôts sur les Revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'exercice d'imposition 2012, [...]

  • extrait de rôle différent code incompris : 1045,1505, 2491,2504

    [...] Voila pour la 3 ieme fois je viens de recevoir un extrait de rôle sur les revenus 2011 avec de nouveaux code et chaque fois le montant a payer augmente et voici 4 code qui n'apparaissent dans aucune des autre extrait de role : 1045, 1505, 2491, 2504 quelqu'un peut t'il me donner la signification de c'est code merci d'avance. [...]

  • domicile en espagne et travail en Belgique

    [...] Les données : domicile en Espagne Travail : effectué en Belgique Factures : Adresse du domicile en Espagne ou adresse du lieu où le travail est effectué ? [...] Imposé par la Belgique ou par l'Espagne. [...] Les circonstances de la vie font que mon mari va devoir se domicilier en Espagne d'ici quelques mois et logiquement, [...] Les circonstances de la vie font que mon mari va devoir se domicilier en Espagne d'ici quelques mois et logiquement, [...] Les prestations seront physiquement effectuées en Belgique mais vous sériez domicilee en Espagne en résidant en Belgique. [...] Il est probable que mon mari, pour des raisons professionnelles, doive se domicilier en Espagne d'ici quelques mois. [...]

  • Passer de personne physique à SRL

    [...] CIR92 ! Nouveau code des sociétés. [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Le vérificateur établit uniquement un rapport au Procureur du Roi sur pied de l'article 29 du Code d'Instruction Criminelle.. Icecrow, pour le Code des douanes et le Code pénal, [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. Le Juge n'a alors de pouvoir que sur l'éventuelle peine de prison ou peine alternative (TIG) . Contrairement [...] Relever toute infraction en matière de code de la route. [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. [...] Si je dois avoir 10 bouteilles de Jack que j'achèterais en Espagne à 10€ pièce pour les distribuer à mes amis qui en feraient commerce, [...]

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