Code 3482

  • Vente en corée grille 47 ?

    [...] Qu'il n'est pas possible d'y associer le code 47.. Si vous avez vendu SANS TVA, vous ne pouvez pas utiliser les codes 03 et 54.. En fonction de la nature exacte de la prestation, vous devez employer le code 44 ou le code 47. Suivez les directives de RDACPT. merci beaucoup de votre réponse jojo. [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] On applique les dispositions du Code des Impôts sur les Revenus. [...] Je déduis déjà un montant au code 1370 (intérêts et amortissement en capital d'emprunt hypothécaire) . [...] 7, § 1er, 2º, a ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] 7, § 1er, 2º, c ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] Professionnel ! Les bases légales sont le Code des impôts et le Code civil. [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Etablir la liste de TOUTES les possibilités, donc rappeler toutes les situations figées par le Code des sociétés, ne correspond pas à la philosophie du site mais peut se concevoir lors d'une consultation. [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] L'importation/exporation de produits agricoles est sans nul doute la matière la plus complexe au regard du code des douanes comunautaire. [...] Et il faut également <a href=" http ://gcbsourcing.com/Fr/Blog/ ">se procurer le code Taric (hs code) du produit concerné</a>. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Une formalité obligatoire imposée par le Code des droits d'enregistrement.. Ce Code prévoit que l’obligation fiscale d’enregistrer un bail écrit et de payer les sommes dues incombe aux parties contractantes (locataires et [...] Mois x 9 années) cfr articles 83 et 84 du code des droits d'enregistrement. [...] - Code Civil, [...] Inutilement les méninges à ce propos vu que le code d'enregistrement a eu la 'bonne' idée de reproduire l'article 340 du CIR en son article 185. [...] Celle-ci DOIT être interprétée en faveur du preneur (Code civil, [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] - les revenus professionnels de toute nature visés à l’article 23 du Code des impôts sur les revenus 1992 (c’est-à-dire les bénéfices, [...] Après la forclusion des délais d’imposition prévus par le Code des impôts sur les revenus 1992, [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] 2006) a remplacé l’article 132bis du Code des impôts sur les revenus 1992 (CIR 92) qui prévoit la possibilité de répartir les suppléments de quotité [...] Vous semblez omettre que le Code dispose que la demande de partage de la déduction doit être introduite conjointement par les parents. [...]

  • Résident Belge Travaillant au Luxembourg

    [...] Avec le code 1250 - Et en annexe, [...]

  • Avis de rectification rente de conversion code 1218

    [...] Mon mari aurait dû corriger et mettre chaque année les 29,26 € + les 2,08 € en code 1218-43, [...] Code 1218 : 60,61 € au lieu de 29,26 €. [...]

  • C2B vers la Suisse

    [...] Ce revenu sera à déclarer en code 1200-61. [...]

  • retraité français vivant en belgique

    [...] Le revenu locatif, diminué des impôts français sera à déclarer en code 1130. Il interviendra dans le calcul, [...] Vous devez déclarer la pension nette française au code 1228-33 et REPETER l'information en regard du renvoi (C)  ! . [...] Vous inscrivez en code 1228-33 et vous REPETEZ l'information en renvoi (C) . [...] En Belgique, il devra déclarer les deux pensions sous le code 1211-50 et REPETER l'information sous le renvoi (C) pour obtenir EN Belgique l'application de la convention et ne pas payer ou assez [...]

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