Code 1485

  • Ecriture rémunération des dirigeants

    [...] Nous mettrons le montant en code 1401 ou 2401 En 1109 ou 2109 nous mettrons le R.C. [...]

  • Contrôle pour frais réels moto

    [...] Jojo, tu fais un peu vite peu de cas du code de procédure judiciaire et du code d'instruction criminelle. [...]

  • Justifier le montant au code 1650

    [...] Quels documents doit-on joindre à la déclaration IPP électronique pour justifier le montant déclaré au code 1650 ? [...]

  • Prêt vert sans être ni propriétaire, ni locataire

    [...] La cohabitation légale octroie à Madame un droit d'usage (au sns de l'art.625 et suivants du code civil) sur cette habitation. [...] Vous posez un postulat restrictif sur base de cet article 625 du Code civil ! Vous devriez vous souvenir que le principe législatif de base stipule que ce n'est qui n'est pas clairement interdit est [...] Du Code des impôts sur les revenus 1992. [...]

  • Facture entre deux asbl.

    [...] Il s'agit du cas de l'assujetti exempté (art 44 code tva) , [...]

  • société et séparation

    [...] Je n'ai pas le code civil sous la main, [...]

  • scooter electrique

    [...] Le scooter est deductibe car ELECTRIQUE merci serge Cadre IX code 1325. [...] Merci d avance serge cadre IX code 1325. [...]

  • TVA récupérable utilitaire

    [...] Le code de la TVA est le même pour tous. [...]

  • secretariat social assujetti a la tva ?

    [...] Il y a aussi le CODE de la TVA. [...] Résumé du code T.V.A. [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] Le fait d'avoir deux addresses différentes ne met pas fin à la cohabitation légale et aussi dans l'art 1479 alinea 1 du code civil, [...] Voici les articles du Code Civil qui réglement le Pacte de Cohabitation Légal :    Art. [...]   Le juge de paix ordonne ces mesures conformément aux dispositions des articles 1253ter à 1253octies du Code judiciaire. [...] 403 ou 405 du Code pénal ou a tenté de commettre un fait visé aux articles 375, 393, 394 ou 397 du même Code, ou s'il existe des indices sérieux de tels comportements, ce dernier se verra attribuer, sauf circonstances [...]

  • Disposistion à prendre pour devenir Client Mystère

    [...] Ce sera effectivement le code 1600. [...]

...