Code 1485

[...] Il est incorrectement numéroté et je ne sais pas comment corriger une note de crédit d'il y a un an pour ajouter la raison et le bon code, bien que le montant ne varie pas. [...]

[...] Et si oui dans rubrique et numéro de code dois-je l'indiquer  ? [...] On l'a toujours indiqué dans notre déclaration sur le code 3100 et 4100. [...]

[...] Un fonctionnaire du fisc BE a toutefois attirer mon attention sur le nouveau code de la nationalité BE (cadeau de Onkelinck) et de ses impacts sur la fiscalité. [...] Rue, code postal et commune seront "non belges" C. [...] Dans ce processus, une ligne de code informatique telle que "si revenu non enrôlable et CPI applicable et origine publique alors pas droit à cette aide" pourrait être cachée dans le programme.. Si une telle ligne de code existe et est mise en oeuvre, [...] Les références légales sont les articles 115 et 242 du Code des Impôts sur les Revenus 1992. [...]

[...] Voyez les dispositions du Code de la TVA en ce qui concerne le moment de l'exigibilité de la TVA. [...] Du Code de la TVA) . [...]

[...] En code 1258.. [...] La SNCB ne vous calcule-t-elle pas un ATN  ? La SNCB n'indique-t-elle pas la contrevaleur en code 1254  ? [...]

[...] L’article 35, alinéa 2, du Code TVA.. C'est un peu peu et quoi qu'en pensent certains, [...]

[...] Du Cadre IV de la déclaration) ? - si oui, que faut-il mettre comme code (sur sa fiche de salaire, les codes ne ressemblent pas du tout au code belge) . [...] Mais elle doit inscrire ses revenus sur la déclaration belge en code 2250, [...]

[...] 56, § 2, du Code de la TVA) ou un assujetti soumis au régime particulier agricole (art. 57 du Code de la TVA) , [...] Du Code, dès la première opération, considérée dans sa totalité, pour laquelle le montant fixé à l'article 1er est dépassé. [...] Les 10 000 euros ont été générés par Kflack dans le cadre d'une activité exemptée TVA en vertu de l'article 44 du code TVA. [...]

[...] De quoi parlez-vous avec votre (280)   ...  S'il s'agit d'un code de la déclaration, [...] Je me suis trompé je parlais du code de rémunération brut "250" pour les salariés je suis désolé pour la faute,. [...]

[...] Le code des sociétés, le code fiscal qui ne perd pas le Nord en ponctionnant l’opération grâce à des taux usuraires, [...]

[...] Le vérificateur établit uniquement un rapport au Procureur du Roi sur pied de l'article 29 du Code d'Instruction Criminelle.. Icecrow, pour le Code des douanes et le Code pénal, [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. Le Juge n'a alors de pouvoir que sur l'éventuelle peine de prison ou peine alternative (TIG) . [...] Relever toute infraction en matière de code de la route. [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. [...]