Circulaire Agfisc N°50

  • Prêt vert sans être ni propriétaire, ni locataire

    [...] Irculaire n° Ci.RH.331/605.767 (AGFisc 26/2011) dd. [...] Fera l’objet d’une circulaire distincte.". La circulaire que vous citez ne nous éclaire donc pas. [...] Il est à espérer que la future circulaire traitant du prêt vert permette d'apprécier la condition de propriété par ménage, [...]

  • Titres-services

    [...] Voir CirculaireAGFisc 9/2015 (Ci.RH.331/631.355) dd. [...] Je viens de faire une lettre circulaire pour que tous les conjoints en région wallonne achète 150 titres en lieu et place du donneur d'ordre [...]

  • sujet de TFE

    [...] Superbe sujet ! Il n'y a pas grand chose à trouver sauf naturellement la circulaire administrative et le commentaire d'un des grands cabinets internationaux.. il n' y a pas grand chose à trouver  ? dommage ! mais est ce que vous pensez que ce circulaire administratif sera suffisant pour avoir au moins les  30 pages minimums demandé par mon [...] Et je n'ai trouvé qu'une petite circulaire. Circulaire n° Ci.RH.241/598.238 (AGFisc N° 44/2011) dd 12.09.2011 je vais essayer d'en trouver plus. Mais vous pensez que c'est possible d'en trouver plus que ça  ? En circulaire, [...] La circulaire administrative dont vous avez conseillé n'est vraiment pas suffisante. [...]

  • Régime de la franchise de la taxe et son implication dans le compte de résultat

    [...] Vous trouverez des réponses à vos nombreuses questions dans la Circulaire AGFisc N° 34/2014 (n° E.T. 123.849) dd. 25.08.2014 disponible sur le site du SPF Finances. Merci pour l'info concernant cette circulaire, [...] J'ai beau relire la circulaire, [...]

  • Code 1288

    [...] Voyez la circulaire Ci.RH.241/629.863 (AGFisc 46/2013) dd. [...] D'activité normale " et apres avoir lu la circulaire mentionnée ci -dessus je me demande ce qu'il va repondre. [...]

  • ATN Voiture société

    [...] Pour contrer la circulaire fiscale qui voudrait que je ne facture pas plus de 24000km/an à ma société. Cette circulaire ne tient pas la route (c'est le cas de le dire) et à déjà été battue en brèche à plusieurs reprises par [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Je lis par ailleurs dans le chapitre "formalités" de la " Circulaire n° Ci.RH.331/598.621 ( AFER N° 37/2010) dd 26.04.2010 ", [...] L'explication ci-dessous, extraite de " Circulaire n° AAF/2007-0423-1 (AAF 8/2007) dd. [...]

  • Vivre en Belgique et travailler en France

    [...] Une circulaire administrative, [...]

  • DNA cheques repas

    [...] Voyez éventuellement la circulaire n° Ci.RH.242/614.292 (AGFisc 13/2012) dd. [...]

  • Enseignement dans établissement en France

    [...] CirculaireAGFisc 50/2013 (E.T.124.537) dd. [...]

  • question sur la location de vitrines à des prostituées indépendantes

    [...] Questions et réponses, chambre 2000-2001, n°50, p.5899-5901. [...]

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