Charge Non Décaissée

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] Etudiant, sera-t-il à ma charge ? [...]

  • independante penssionnee

    [...] Sans enfant à charge et 11132,37 € avec charge d'enfant. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Résidence en Belgique zone frontalière Epouse travaillant en Belgique avec enfants à charge. Epoux travaillant en france zone frontalière muté depuis octobre 2006 (fonctionnaire et possède la double [...]

  • a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable

    [...] Afin de vous confirmer que nous prenons en charge la tenue des comptes de votre société avec effet au 01/07/2010 pour un montant d'honoraires forfaitaire de [...]

  • cotisations sociales indépendant

    [...] Vous POUVEZ toujours prendre en charge des éléments sur l'exercice précédent s'il n'est pas cloturé. [...] Je crois qu'il y a méprise dans ce que vous écrivez ! Il n'y a aucune différence A CHARGE EGALE pour la société ! (La règle du million tient compte de ce que vous déclarez via la fiche 281.20) . Supposons donc une CHARGE identique de 36.000 euros. [...] MAIS il faut TOUJOURS partir d'une même charge pour la société ! Dans l'exemple que j'ai donné, la taxation se fera toujours sur les mêmes 27.000 euros pour une MEME charge (déductible) de 36.000 euros. [...] Cotisations payées par la société : a : charge déductible pour la société : 27000+9000=36000,00 b : rémunération à dclarer [...] Cotisations payée par la gérante a : charge déductible pour la société : 27.000,00 b : base imposable dans le [...]

  • Succession avec usufruit et nu-propriétaire

    [...] L'usufruit est le droit de jouir d'un bien à charge d'en conserver la substance. [...] Mais à la charge d'en conserver la substance. [...]

  • Les revenus mobiliers (cas complexe)...

    [...] Sont constituées à titre onéreux à charge de personnes morales ou d'entreprises quelconques. [...]

  • Indépendant - Déduction TVA carburant voiture + entretien

    [...] Nous avons déjà dit, vous pouvez prendre en charge les frais multipliés par la fraction km professionnels de l'année/ km totaux de l'année le tout avec un rejet de 25% au titre de DNA. [...]

  • mariage et domicile principal différent en Belgique

    [...] Je précise que j’ai deux enfants à charge et que je suis actuellement isolée. [...] Mes enfants seront-ils à sa charge  ? [...]

  • Autre société à notre siège social

    [...] Le Procureur d'Etat se charge ensuite des vérifications d'usage et de demander la dissolution judiciaire de la société si celle-ci reste sans siège social légal. [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] La charge de la rémunération de ces non-résidents est imputée sur la succursale en Belgique (représentant 20% du total des rémunérations [...] L'imposition de cette rémunération est attribuée à la Belgique puisque l'activité est exercée à la charge de l'établissement stable (la succursale Art.229 2°) , [...] Imposables en Belgique puisqu'elles sont à charge de l'établissement dont dispose en Belgique un non-résident, c'est-à-dire que la charge est imputée fiscalement sur l'établissement (Comm IR 228/31) . [...] Le travailleur est détaché en Belgique moins de 183 jours et est payé par la France et à charge de l'employeur français ( et non de la succursale belge) . [...] Je vais voir s'il n'y a pas l'équivalent de cette charge dans les profits par refacturation, [...]

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