Charge Fixe

[...] 3- la charge (consommation ou dépense n'ouvrant pas un droit de propriété durable) . [...] Exemples : due, à payer = dette; à recevoir= créance, achat= charge, vente= produit; stocks= avoir.etc.... On distingue ainsi facilement : "salaires" (la charge de rémunération qu'on consomme, [...] Reflète alors le "le type ou niveau de la charge ou du produits" soit 6x ou 7x où x =. [...]

[...] Cette charge ne sera admise à l'ISOC qu'à 75% ce qui entraine une économie d'impôt de : 8619 x 75% x 33,99 = 2.197,20 €. [...] Mon employeur m'a fixe un budget. [...]

[...] Dans le cas de mon ami,à l'époque-il y a plus de 3 ans- le fournisseur lui a demandé simplement l'attestation (immeuble + de 5ans) et a fixé un prix (intéressant naturellement) avec un taux de 6%. [...] Il y aurait plusieurs délits à sa charge : - fraude à la TVA, [...]

[...] Enfin, le montant de l'allocation est fixé selon la situation familiale de la personne handicapée : isolé, en ménage, cohabitant, enfants à charge, en institution. [...] Mais nous ne formons pas un ménage et je suis moi-même seule avec un enfant à charge. Votre habitation n'est-elle pas divisible  ? [...] Travailleurs ayant charge de famille. [...] Je suis en invalidité a plus de 66 pour 100 et j ai une penssion a la vierge noir,je vient de me remetre en menage et j ai un enfant a charge eest ce qque je vais perdre tout  ? [...]

[...] Ce seuil a été fixé en 1980, et n’a jamais été indexé depuis lors. Il est prévu de le porter à 1.000€, de sorte que cette charge administrative, [...] Il est prévu de le porter à 1.000€, de sorte que cette charge administrative, [...]

[...] Clause : " Le salarié s'engage à prendre connaissance de son régime fiscal et à procéder à toutes les opérations nécessaires qui sont à sa charge afin que la responsabilité de la société ne soit pas directement ou indirectement mise en cause du fait de la négligence du Salarié.". [...] --> Est-ce que le fait que cette société ait ou pas un "établissement fixe (Art. [...] (car ma "base fixe d'activités" serait alors située au Luxembourg malgré que mes missions soient en Belgique  ? [...]

[...] Prise en charge des assurances, [...] La suit avec prend toujours en charge le dossier mais il s est fait virer pour motif de manque de motivation durant son incapacité de travail. [...] Alors avec l'avis de mon chirugien, on fixe une date ( novembre  2012) pour une nouvelle opération pour retirer la broche et fixer le cole du tybia, [...]

[...] Le Roi fixe, par arrêté délibéré en Conseil des ministres, les conditions minimales de garantie des contrats d'assurance couvrant le volontariat. [...] Allocations et subventions à charge du trésor public, [...] Le Roi fixe : 1° les modalités afférentes à la procédure de déclaration et à la procédure qui est applicable si le directeur interdit [...] Aux conditions et selon les modalités fixées par le Roi par arrêté délibéré en Conseil des ministres, [...]