Capitale Exigible

  • BENEFICE NET et devidende

    [...] Mais comment les société augmente la capitale alors  ? [...] Mais comment les société augmente la capitale alors  ? [...]

  • exigible

    [...] "exigible" est le caractère d'une dette qui est venue à son terme et qui, [...]

  • Facture daté de 2019

    [...] Laquelle la taxe à déduire est devenue exigible (Arrêté royal n° 3, [...]

  • nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?

    [...] Le code prévoit que le seul fait d'avoir votre domicile rend cette taxe exigible.. [...]

  • Devis (Paiment 1) + Facture (Paiment 1 + 2)

    [...] La TVA relative à la prestation devient exigible au moment de l'émission de la facture (voir l’article 22bis, [...]

  • Aides aux entreprises en difficulté

    [...] L'initiative de secours réels aux entreprises en difficulté émane de la Région de Bruxelles (-Capitale) . [...]

  • Calcul d'escompte

    [...] 2° les rabais de prix consentis par le fournisseur à son cocontractant et acquis à ce dernier au moment où la taxe devient exigible ;. [...] Les rabais de prix consentis par l'assujetti-revendeur à son cocontractant et acquis à ce dernier au moment où la taxe devient exigible, [...] Avoir AUSSI une connaissance approfondie de la langue française ! Le texte est clair "acquis au moment oµ la taxe devient exigible" ! Un escompte CONDITIONNEL n'est pas acquis ! Pour clore, [...] Le caractère "DEDUCTIBLE" de l'escompte est acquit au moment ou la taxe devient exigible ! Déductible = qui PEUT être déduit.  Le Larousse dans sa définition ne dit pas [...]

  • responsabilité des actionnaire

    [...] Je voudrai savoir que se passe t-il si apres plus de 5 ans de la création et qe le capitale n'a pas ete tous a fait libéré (reste 2 tier du capital a encore libéré) . [...] Recomandez de la tva nous dissantr ke le capitale n'a pas ete liberérer et ke nous devions le faire dans le plus bref délais. [...]

  • associé actif

    [...] Sans doute que je passe à côté d'une info capitale. J'imagine que le gérant de la SPRL à consulter avant de vous proposer cela. Mais bon je prends le rsique de [...]

  • Délai d'émission d'une facture de régularisation d'énergie

    [...] Ici ce n'est de toute évidence pas le cas ! Maintenant une facture reste exigible un certain nombre d'année. [...]

  • calcul de la pension alimentaire

    [...] Jugement de 2008 : "Disons cette contribution exigible mensuellement, [...] Jugement de 2008 : "Disons cette contribution exigible mensuellement, [...]

...