Be30 6792 0020 9111 Adresse

  • Dénonciation fraude sur la TVA

    [...] Etc..) et ce depuis au moins 20 ans (plus encore peut-être)  ? [...] C'est même passé à la télévision au journal parlé avec le nom et l'adresse de la personne interviewée ! [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Merci a vous Mr Bonfond pour le conseil et si vous avez l'adresse d'un chartered acc britanique serieux, [...] Poursuites pénales et au minimum d'un amende de 200£.Pour avoir une idée du coût de la constitution, [...] Bonjour j ai pris contact avec emezet et je ne sais pas que faire.pourriez vous me donner quelques adresse pour eviter la ltd.et avoir les memes avantages.mrci. [...] Il faut dire aussi qu'il y a plusieurs sociétés à cette adresse-là. [...] Suis parvenu via une personne a avoir l adresse du d 'un des comptable de emzet qui est indépandant Mr LEO LAU. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Et si une adresse électronique est renseignée, [...] On m'a enregistré un bail locatif d'appartement mais pas le bail commercial qui sont à la meme adresse pour eux c'est le locataire qui paye l'enregistrement. [...] Pour ce qui est du bail résidence principale, depuis 2007, l'enregistrement est obligatoirement à charge du bailleur. [...] Que vous devrez payer tôt ou tard les o,20% calculé sur base de l'ensemble des loyers et charges forfaitaires de la durée du bail ( loyer mensuel + charges [...] Cela résulte de la loi sur les baux de résidence principale dont voici l'extrait : 20 FEVRIER 1991. [...]

  • Changement d'adresse pour une sprl

    [...] Je souhaite changer l'adresse de mon entreprise. [...] Si je met Objet de l'acte "TRANSFERT DE SIEGE Le gérant a décidée de le siège sociale en date du 8 avril 2009 vers...la nouvelle adresse.... [...] Le virement bancaire préalable au profit du compte du Moniteur belge 679-2005502-27. 4. le versement bancaire préalable au profit du compte du Moniteur belge 679-2005502-27. 5. par virement bancaire international préalable au profit du compte du Moniteur belge 679-2005502-27. CODE BIC/SWIFT : PCHQBEBB. CODE IBAN BE 48 6792 0055 0227. [...] D’un acte modificatif ou le nom et l’adresse du siège social s’il s’agit d’une constitution. [...] Il ne faut pas oublier de transmettre dans le mois le changement d'adresse à la TVA (par le formulaire 604B) . [...] Transférer le siège social de la société à dater du 1er avril 2009 à l'adresse suivante :. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Sur mon dernier avertissement d'extrait de rôle (revenus 2008/ex 2009) j'ai, [...] La situation est encore plus désagréable sachant que le revenus net est entre 175 et 200% du belge et qu'en conséquent, [...] Or, l'avis que nous avons reçu concerne les revenus 2008, [...] La Belgique et la France avaient signé le 13 décembre 2007 un avenant à la convention. [...] Ce qui a abouti à la signature d’un nouvel avenant le 12 décembre 2008. [...] Est d’application dès l’exercice d’imposition 2009 (revenus 2008) et  s’appliquerait à l’ensemble des revenus [...] Seule solution : n'avoir qu'une seule adresse. [...] Une adresse francaise et toutes les taxes en consequence sachant que son mari belge travaillant en belgique paie deja cette taxe [...]

  • Vivre en Belgique et travailler en France

    [...] Frontaliers a changé à partir du 1er janvier 2007 les personnes habitant en Belgique (dans la zone frontalière) et travaillant en France seront imposées en France. [...] C'est bien ce qui va être appliqué pour l'exercice d'imposition 2008 non  ? Bien à vous ! 11.En réunion plénière de la Chambre des Représentants de ce jeudi 15 mars 2007 le Ministre précise les modalités du protocole avec la France.De cette réunion résulte que le protocole n'est pas [...] Réponse ce 31 mars 2007 : parce qu'aucun protocole n'est signé ! Il faut être attentif au fait que le [...] Cependant, avant de nous lancer dans un achat immobilier que nous devrons assumer pendant 20 ans, [...]   Au niveau des impôts est-il plus intéressant de mettre une adresse en france (par exemple celle de nos parents)  afin de pouvoir se déclarer dans ce pays ou alors se déclarer tous les deux en Belgique. [...]

  • Aides aux entreprises en difficulté

    [...] J'ai débuter mon activité d'indépendant en décembre 2005. Après une première année correcte, [...] Pourriez vous me donner cette adresse d'aide aux entreprises en difficultés de bruxelles  ? [...] Mais je n'ai malheureusement pas repris l'adresse correctement. [...] Est clair dans la pratique exell me doit 20000 euros qui ne me paieront pas mais demain vous pourrez commander une maison construite par exell construction. [...] Independant qui remonte une groe crise de 2009 donc je regle mes arriere au moyen de l instant et aujourd hui je me retrouve reelement sans un sous mon [...] Ils seront présent à batibouw 2013 ! ils ne doutent vraiment de rien ! et pour info, [...]

  • Taxation loyer

    [...] Fiscalité Bonjour et encore bonne année 2021,. Ma société (sprl) est propriétaire d'un appartement à Bxl. [...] Coment serais-ja taxé ? Tjrs Isoc 20%  ? Faut il un bail spécial ? Un bail de résidence principale, [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Adresse des bénéficiaires et date de réception des défraiement, [...] 1) Frais de déplacement : le bénéficiaire adresse une note de frais à l'ASBL. [...] Qu'en pensez-vous ? 2) Défraiement forfaitaire : Le bénéficiaire ne doit rien justifier et n'adresse donc pas de note de frais à l'ASBL. [...] (+/- 0.30 € / km)   depuis l'année 2009, ce remboursement peut même être cumulé à l'indemnité journalière forfaitaire (30,22/ jour 1208,72/an) prévue pour les volontaires (avec un plafond annuel de 2.000 km/an en cas de cumul avec l'indemnité journalière) . [...] Trajet de 160 km, certes c'est bien ce qu'évoquait superloupiot en 2009 mais il ne parlait pas d'un trajet "quotidien". [...] Dès 2011, [...] Pour autant que le montant total des indemnités perçues n’excède pas 30,22 EUR par jour ou 1208,72 EUR par an (pour l’année 2009) . [...]

  • Centimes additionels et pensionné Non- résident

    [...] Je suppose qu'ils sont repris dans le CIR 92 - Version 2009.. Pour Vichelone, [...] La commission partage (courrier avril 2008) l'opinion qu'il s'agit bien d'une double imposition de la belgique. D'autres plaintes sont en cours sur base de l'article 226 CE. Le cas porte le nr 2007/4780. [...] Les lettres de deux députés FR peuvent m'être envoyées à mon adresse privée (si tel est votre désir) . [...] D'accord pour continuer en dehors de ce forum; donnez-moi une adresse mail en messagerie privée. [...] Est largement compensé par le bonheur d'avoir quitté la Belgique et ses mesquineries intestines qui nous ont pourri la vie pendant les 20 dernières années ( francophone habitant en Flandre) Nous avons entamé des démarches pour [...]

  • adresse envoi déclaration IPP

    [...] Est il possible d'envoyer sa déclaration fiscale par recommandé malgré que l'adresse soit une boite postale  ? [...]

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