Bar��me Cp 329.02, ��chelon 4.1

[...] Dont 1 mise à disposition)   > CP 329.02 échelon 4.1. Les deux contrats ont été signés avec 9 mois d'écart, [...]

[...] Je suis à la recherche du barême de la CP 329.02 échelon 4.1 pour être formateur dans une ASBL pour aider à la création d'entreprise. [...]

[...] Dit ceci : Echelon barémique 4.2 (SCP 329.02) . [...] Vous devez rechercher le barême de la commission paritaire 329.02 et dans ce barême vous en référer à l'échelon 4.2.. c'est une réponse qui n'en est pas une..  . qu'est ce qui défini qu'un travail est d'échelon 3, 4.1 ou 4.2  ? [...]

[...] Calcul des sommes sans les 7500 € : 41 750 €. [...]

[...] Je suis à la recherche des barèmes concernant la CP 329.02 non marchand pour le secteur socioculturel pour l'échelon 4.1 et 4.2 pour le poste de coordinateur générale d'une maison de jeunes sur Bruxelles. [...]

[...] Donc a la limite 41 mois, mais je ne vois pas mon erreur, pour moi son année d'exercice commence le 1 Avril et fini le 31 Mars. [...]

[...] Plutôt dans un compte privé 41..... . Une question très pertinente (sauf erreur de ma part)  :. La nouvelle legislation en [...]

[...] L’article 41 du CIR prévoit :. [...] Etes-vous du même avis  ? 2) Si les titres rentrent dans le champ d'application de l'article 41, les plus-values sont taxées au taux plein sauf si la cession a lieu dans le cadre de la cessation des activités [...] Le fait que les ajustements de valeur ne soient plus admis exclurait uniquement le point 2° de l'article 41 mais en aucun cas le point 1° (voire 3°) . [...] L'article 41 s'applique. [...] Actifs professionnels en vertu de l'article 41 du CIR sont susceptibles de bénéficier de l'application de l'article 171, [...]

[...] En effet (voir circulaire 4 de 1973 points 35 à 41) .. Le résumé me semble correct.. BàV. je suppose que le chiffre d'affaire HTVA [...]

[...] Art 41 à 44 du 16 mars 1971. [...]