Attestation Absence De Dettes

  • Reçu facture de rappel avec frais et intérets !

    [...] Indiquer qu'il s'agit d'un "recouvrement de dettes à l'amiable". [...] La majorité des gens partent en vacances.  Est-il normal de facturer parfois très cher des rappels de factures envoyées pendant notre absence...  Le bon sens serait d'avoir pour cette période un peu de bon sens et de compréhension non  ? [...]

  • TVA sur marge vehicule d'occasion condition

    [...] Vous devez produire à l'appui de votre facture d'achat une attestation du vendeur certifiant qu'il n'a pas récupéré la TVA. [...] --- Concernant l'attestation, [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] La justification est une attestation de l'employeur quant au n. [...] Mais rien n'oblige l'employeur à fournir une telle attestation. Peut-on contraindre l'employeur à fournir cette attestation  ? [...] Mais on peut demander au contribuable une attestation de l'employeur au sujet des jours prestés. En cas d'absence de réponse probante, [...] Je change d'employeur dans 2 semaines, alors j'ai pris les devants pour déjà demander l'attestation au cas où les frais réels seraient plus intéressant pour moi. [...] Votre employeur peut vous remettre une attestation qui précise votre lieu de travail, [...] Je pensais que je devais retrouver mon nom également sur l'attestation, [...]

  • revenu d'aidant indépendant

    [...] Comme je n'ai pas encore un an, donc je ne peux pas avoir une fiche fiscale, mais j'ai fait deux attestation chez le comptable suite aux quittances que j'ai introduite. [...] Chose faite et ce dernier m'a remis une attestation de mon revenu. ( je ne peux pas voir le comptable en semaine, parce que on travail sur un gros chantier et ceux qui sous traitent l'indépendant principale ( l'aidé ) ne tolère pas la moindre absence ou retard speed speed ! d'autant plus on a un timing à respecter pour d'autres chantiers. [...] Est bon que votre comptable vous fasse une attestation; il est aussi bon de demander à votre caisse des indépendants un certificat d'affiliation avec la [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Ce qui entraîne que vous êtes solidairement et indéfiniment responsable des dettes de la société, [...] Je paye toujours les dettes d'une SNC (coût effectif 52euros pour constituer - déplacement au greffe à Mons. [...] A présent, l'absence de réponse s'explique. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] D'autant que la commune où je réside en Belgique ne mérite qu'une pénalisation compte tenu de l'absence totale de services prestés pour rendre "agréable" la qualité de vie des résidents belges. [...] "Point n°6 : par ailleurs, compte-tenu de l'absence de visibilité de la mesure. [...] Cela signifie quand même que je peux faire ce qu'il faut pour être imposé en France et fournir ensuite une attestation au fisc belge plutôt que l'inverse. [...]

  • Facturation société belge vers société luxembourgeoise TVA 17%

    [...] C'est exact ! J'avais mal exprimé l'absence d'influence ! . [...]

  • Résident Belge Travaillant au Luxembourg

    [...] Son employeur lui a rempli une attestation pour prouver que plus de 50% de ses revenus ont été gagné au Luxembourg. [...] Son employeur lui a rempli une attestation pour prouver que plus de 50% de ses revenus ont été gagné au Luxembourg. [...] En l'absence de fiche de retenue, [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Haque année, ils doivent rentrer au contributions una attestation signée par chacun d'eux mentionnant la répartition de la déduction. &Que faire si, subitement, un des époux refuse de signer cette attestation ? [...] Haque année, ils doivent rentrer au contributions una attestation signée par chacun d'eux mentionnant la répartition de la déduction. &Que faire si, subitement, un des époux refuse de signer cette attestation ? [...]

  • SPRL cessation d activité

    [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par cet article est frappée de nullité. [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par le présent article est frappée de nullité. [...] Il s'avère qu'à ce jour, il n'honore pas ses dettes par rapports à ses fournisseurs et son bailleur. [...] Ben on les vend pour payer les dettes. [...] Qu'en devient les dettes dans tout ça. [...]

  • attestation

    [...] Une attestation est : - Une action d’attester. [...]

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