Assemblee Generale De Carence

  • Prestation exceptionnelle

    [...] Comptabilité Générale . [...]

  • SPRL cessation d activité

    [...] Il faut simplement une assemblée générale chez un Notaire, [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par cet article est frappée de nullité. [...] Gestion et annoncé dans l'ordre du jour de l'assemblée générale appelée à statuer. [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par le présent article est frappée de nullité. [...] L'assemblée générale, [...]

  • Faillite d'une SPRL après 2 ans et demi.

    [...] Pouvez me dire ce que peut signifier cette phrase (Moniteur Belge) L’assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur X et lui donne décharge pleine et entière. L’assemblée acte le transfert des parts sociales appartenant à Monsieur X à Monsieur Y. [...]

  • Liquidation SPRL: quelle est la solution la moins onéreuse???

    [...] Comptabilité Générale . [...] La soumission du plan de répartition (art 190 du Code) et enfin la convocation de l'assemblée et la clôture de liquidation. [...]

  • BENEFICE NET et devidende

    [...] Etc) ou laisser à disposition d'une assemblée future (report à nouveau, [...] Si l'assemblé générale sont pas d'accord pour distribuer les dividendes ils peuvent l'utiliser pour augmenter le capital de la [...]

  • Fonds propres négatifs. Que faire ??

    [...] J'aurais voulu savoir si le rapport de l'assemblée générale extraordinaire devait faire l’objet d'une publication dans le cas présent. [...]

  • Question clôture liquidation

    [...] Le liquidateur dans sa proposition de répartition qui a été approuvée lors de l'assemblée générale de clôture. [...]

  • carence

    [...] La carence désigne l'absence ou l'apport insuffisant d'une ou de plusieurs choses nécessaires à la croissance et à l'équilibre d'une [...]

  • MEMOIRE SUR LA LIQUIDATION

    [...] Question 1 : la mise en liquidation est généralement prononcée par une assemblée générale extraordinaire chez un notaire. [...]

  • Autre société à notre siège social

    [...] Nous sommes plus d'un an plus tard, la SA a eu une assemblée générale et a déposé ses comptes annuels, [...] Vous pourriez éventuellement renvoyer une mise en demeure en les sommant d'effectuer un PV d'assemblée générale actant la cess. [...]

  • liquidation

    [...] Le mieux est de convoquer une assemblée générale chez un Notaire et de procéder à la liquidation. [...] Convoquer l'ensemblee generale pour trouver la solution de la vendre.Au cas ou il pas de prenneur,la vous devez faire de Aveu faillite de bonne foi s'il [...]

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