Asbl Constitution Société

  • Constitution ou fililale dans le domaine scientifique

    [...] J'avais créé une association loi 1901 ou asbl si vous préférez dans le domaine scientifique et j'étais aussi en société individuelle (Indépendant) ces deux structures sont toujours actives à ce jour. [...] J'avais donc penser à deux cas : - Délocaliser l'asbl en Belgique et changer son nom pour le faire dans un cadre associatif. [...]

  • Location de salle de fête

    [...] TVA Notre ASBL a la gestion d'une Maison de Village/Salle des fêtes en charge. [...] Vaisselle,...) par votre ASBL est supérieur à 5.580 € par an ; dans le cas contraire votre ASBL pourrait bénéficier du régime de la franchise. [...] Je me souviens d'une dame qui était contrôlée par un agent TVA qui requalifiait à 21 % des prestations immobilières réalisées par sa société. [...]

  • TVA pour une webradio

    [...] Je suis malheureusement incompétent en asbl française. [...] Ma prof de compta se serait trompé alors car on contactant une société, elle m'a dit que si je possédais un numéro de siret pour une asbl il n'y avait pas de soucis concernant la TVA. [...] C'est une ASBL.... [...]

  • Statuts de SPRL

    [...] - y a-t-il lieu de prévoir la reprise d’engagements contractés au nom de la société en formation; Alors là je ne saisis pas du tout ce que ça veut dire :$. [...] Les frais de resto avec un client un mardi à midi ne peut pas être pris en compte dans les frais de la société ? [...] Lors de la constitution mon notaire me demande le nom du gérant et s'il est statutaire ou pas. [...] Oui MAIS c'est compris dans l'acte de constitution (Deuxième partie)  !Donc PAS d'assemblée spéciale ! . [...] Je voulais savoir que quand on paie le notaire pour l'acte d'une constitution d'une sprl, [...]

  • Comptabiliser un don pour une sprl

    [...] Comptabilité des ASBL . [...] Les montants obtenus ne font donc pas partie du chiffre d'affaire de la société.. [...] Ou, vu que l'argent va sortir de la société cela n'est plus applicable ? [...] Vous déclarez que cela ne fait pas partie du CA de la société mais vous reprenez bien le montant en profit. [...]

  • Enseignement

    [...] On se trouve en plein milieu d'une société estudiantine fainéante, [...] Le coût des études : A mon avis, tel que prévu en la Constitution (belge) , [...]

  • Déclaration TVA, facile ou pas ?

    [...] Nous venons de créer une ASBL qui n'est pas une couverture mais bien une Asso SANS but lucratif. Le problème des ASBL c'est qu'on n'a pas de sous :) Donc dans nos statuts, [...] Il existe des logiciels spécifiques aux petites ASBL, mais ils coûtent +/- 180 €. [...] J'ai créé ma société à titre complémentaire il y a 2 ou 3 mois, [...] On met les coordonnées de la société, [...]

  • Organisateur de soirées...? help...

    [...] Mais sous quelle statut se lancer.. ? j'entends par là vaut-il mieux créer une sprl, une asbl, une association de faits, ou autre  ? [...] Je demande juste qu'on éclaire ma lanterne, je n'y connais rien ! ASBL, SPRL, Association, etc. [...] Obligatoirement une société à but lucratif ! Suivant votre état de fortune ou celui de vos parents, [...] Si vous voulez vous lancer en société, [...] Créer une ASBL, [...] Comptabilité de société,. [...]

  • Help, lancement d'une affaire chaotique et douteux

    [...] Par letrtre recommandée adressée à la société et associés. [...] A qui revient la gestion de la société  ?. Pour faire court : il y a 3 personnes qui ont des parts dans la société, dont 2 sont administrateurs sur papier. Ces deux derniers veulent se désolidariser de la société, [...] Qui gère la société. [...] ) ou vaut-il mieux dissoudre la société  ? [...] Des administrateurs qui ne dirigent pas vraiment LEUR société sont responsables du naufrage. [...] Je pensais au notaire pour savoir si les documents paru au moniteur (constitution de l'entreprise et ensuite changement de administrateurs) étaient bien légaux si il n'y avait pas de faille à ce niveau. [...] Car je soupçonne des fraudes, déjà comment le 3e associé peut-il gérer la société, [...] Qu'advient-il des parts détenues dans la société  ? [...]

  • acte de constitution

    [...] La société est créée au moyen d'un acte de constitution, [...] L'acte de constitution contiendra notamment les statuts de la société. Ce seront ses règles de fonctionnement.. Les statuts contiennent notamment les clauses qui vont déterminer les règles de la société et régir les rapports avec les personnes étrangères à la société, [...]

  • SPRL sans "travailleur"

    [...] La société  ? [...] Je suppose que le mari apparaissait à la constitution ! C'est aussi simple que cela ! Il va être demandé de racheter les parts du mari. [...]

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