Accident Travail

  • L'accident (sur le chemin) du travail : déclaration - procédure - prescription

    [...] Accord entériné par le Fonds des accidents du travail. Cette procédure intervient sans contrôle judiciaire et suppose que le règlement des séquelles de l'accident ne soit pas litigieux : le Fonds des accidents du travail y joue un rôle décisif au moment de l'entérinement, [...] Elles peuvent l'une ou l'autre saisir le tribunal du travail. [...] Gestion Ressources humaines Catégorie (s) générale (s) :  Ressources Humaines Travail et Emploi [...]

  • Indemnisation de l'accident (sur le chemin) du travail: le paiement des prestations

    [...] Des prestations couvertes par l'assurance accident du travail. Sont ensuite examinées les questions de cumul des prestations loi avec d'autres sources de revenus, [...] Gestion Ressources humaines Catégorie (s) générale (s) :  Ressources Humaines Travail et Emploi [...]

  • Accident (sur le chemin) du travail: responsabilité et subrogation légale

    [...] Kluwer Langue Français La réparation en matière d'accident du travail étant forfaitaire, [...] La législation sur les accidents du travail est en effet marquée par l'immunité de responsabilité de l'employeur, [...] Ressources humaines Droit Social Catégorie (s) générale (s) :  Ressources Humaines Travail et Emploi [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] J'ai lu dans un magazine moto que l'on pouvait déduire la totalité des km parcourus en moto de la maison vers le lieu de travail.que l'on pouvait aussi déduire l'assurance, [...] Vous multipliez par les kms domicile lieu de travail et vous comparez avec votre tranche de -charges forfaitaires (voir ci-dessus) . [...] Si vous pouvez justifier un travail à domicile, [...] Pour les déplacements domcile lieu de travail, [...] Sauf à vous donner du travail et du stress. ! . [...]

  • ATN Voiture société

    [...] Il faudra tenir un décompte strict et justifié du kilométrage en dehors du trajet domicile-lieu de travail habituel. [...]

  • Accident (sur le chemin) du travail : la rémunération

    [...] Il s'agit du travail exercé dans les limites légales du travail autorisé des pensionnés, [...] Ressources humaines Droit Social Catégorie (s) générale (s) :  Ressources Humaines Travail et Emploi [...]

  • Ma petite entreprise : conseiller en prévention, sécurité et envirronement

    [...] Une fois cette formation terminée, j'espère trouver un travail assez rapidement. De préférence, un travail en temps partiel car je souhaite de tout coeur me lancer comme indépendant à titre complémentaire. [...] Commise et que cela ait engendré un grave accident ou pire, [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Votre chance dépend de la capacité de travail du douanier. [...]

  • employeur mal honnete quels sont mes droits ?

    [...] Tout d'abord mon accident du travail en 2010, 3mois d’arrêt avec incapacité de reprendre mon poste. mon employeur ma donner des taches inadaptées et des responsabilité hors de mes compétences avec un salaire plus bas que celui avant mon accident. est ce normale  ? [...] Il sont allez jusqu’à me proposer de frauder avec la cpam en fessant semblant de reprendre le travail tout en restant a la maison 1 semaine afin qu'une soit disant nouvelle prévoyance reprenne le relais. [...] C'est pour cela que mon employeur ma proposer de reprendre le travail une semaine ( sachant que je ne peu pas reprendre du fait de ma maladie, [...] Vous n'êtes donc pas fonctionnaire (Voir et modifier votre profil !) avec un travail de salariée. [...] Je travail pour une societé privé a montpellier. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Et si une adresse électronique est renseignée, pourquoi devoir perdre de son temps de travail à se rendre sur place ? [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Il n'y a pas de contrat de travail entre l'indépendant et son aidant et ce dernier n'est donc pas salarié. [...] Je voudrais commence a travail comme indépendant malheureusement je n'est pas de gestion,mais mon papa a été indépendant 1989 jusqu'a 2002 est ce que je [...] Ils doivent alors faire les memes demarches que moi ou y'a t-il possibilité de faire un contrat ou autres car leur durée de travail sera minime ? [...] Que vous devrez dépenser pour faire votre travail ! Ensuite, [...]

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