Accident

  • Incapacité de travail suite a un accident de travail + préavis

    [...] J'ai eu un accident de travail en novembre 2007,  j'ai eu quelques absence (justifié) , mon accident de travail a été reconnu en février 2008. [...] J'ai appris par la suite que l'assurance n'avait rien paié depuis mon accident de travail (reconnu !) , [...] Mon préavis n'est pas clair du tout, peuvent ils me virer alors que l'accident de travail est reconnu par mon employeur  ? A quoi bon reconnaitre un accident de travail si c'est pour etre viré apres  ? [...] De quoi avez-vous vécu et vivez-vous  ? L'assurance "Accident du travail" n'aurait pas payé. [...] Il se peut que la caisse 'Accident du travail' demande votre mise à la pension d'office. [...] Mon employeur ma paié mon salaire normal depuis mon incapacité de travail (accident de travail reconnu par mon employeur) . [...]

  • Intervention de l'assurance pour un accident de voiture et TVA

    [...] Un véhicule utilitaire a un accident et la police d'assurance omnium est en ordre. [...]

  • faillite sprl

    [...] Et est en incapacité de travail suite a un accident survenu en 2011, [...] Il continue son activité en tant que indépendant (il faut vivre de quelque chose nourrie une famille) A eu un accident sur chantier en 2011 et reste toujours en incapacité. Ma mère a perdu son boulot suite a un accident de la route (en incapacité de travail, [...]

  • Vivre en Belgique mais Travailler en France

    [...] Cette dernière n'est pas obligatoire mais sache que si tu as un accident quelconque qui t'oblige a etre soigner en belgique la secu francaise ne te couvrira pas. [...]

  • Remboursement accident et produit exceptionnel

    [...] Un accident de roulage indemnisé par l'assurance (quote-part profesionnelle 50%) . [...]

  • TVA - TVA A RECUPERER SUITE A UN ACCIDENT DE VOITURE

    Déclaration de TVA Bonjour à toutes et tous,. Je suis en train d'encoder des pièces et j'ai un petit souci. Comment me conseillez-vous d'encoder la facture suivante :. Réparation voiture suite à sinistre. L'assurance a payé directement le garage mais ce dernier a demandé au propriétaire du véhicule de payer la TVA qu'il allait récupérer (ce qui est logique) . J'ai donc une facture de 6 236. 69 € TVAC dont 50 % de TVA est à récupérer. Comment feriez-vous (sachant que cette personne n'a pas...

  • Remboursement suite accident de travail

    [...] J'enregistre l'écriture comptable d'un remboursement de l'assurance accident de travail. [...]

  • La réparation des séquelles de l'accident (sur le chemin) du travail

    [...] D'une question primordiale puisqu'elle conditionne la manière dont seront concrètement indemnisées les conséquences de l'accident. Le système - dérogatoire du droit commun - est caractérisé par une indemnisation forfaitaire, [...] Les règles régissant les différents aspects de l'indemnisation en cas d'accident mortel et en cas d'accident non mortel.. Pour ce qui est d'accident mortel, [...] Dans le cadre de la description du régime de réparation de l'accident non mortel, [...]

  • frais réels moto contestation du fisc

    [...] Expert car mon époux a été victime d'une accident de roulage sur le chemin du retour du travail.L'inspecteur fiscal nous a d'abord expliqué qu'il y avait une [...] Du constat d'accident et s'il le faut de témmoignages de collègues poiliciers de mon époux.Mais rien n'y fait nous sommes fac à un mur. [...]

  • litige avec administration communale

    [...] Pour éviter tout accident avec les enfants notamment. [...] Pour éviter tout accident avec les enfants notamment. [...]

  • Contribution/mariage

    [...] Si vous ne le signalez pas et que vous avez un accident, le risque est TRES GRAND que l'assurance se retourne contre votre mère ! Le standing  ? [...]

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