Accessoire Suit Le Principal

  • voitures mixtes et déclaration tva

    [...] De révision) et en vertu du principe "l'accessoire suit le principal", [...]

  • Revenus réseaux sociaux

    [...] Voir le « tremplin indépendant » (profession accessoire)  ? [...] Avantageuses que d’être indépendant principal ou complémentaire. [...]

  • TVA COCONTRACTANT

    [...] 28/04/2009 Benoît COENE écrivait ce qui suit à ses clients : "Il nous semble utile et nécessaire d'attirer une nouvelle fois votre attention sur le fait que [...] Soit exclusivement soit à titre principal comme logement privé; . [...] Si l'affectation privée est dominante et l'affectation professionnelle accessoire, [...] Lorsque l'affectation privée est accessoire, [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Commercial (au sens très large) à titre principal ou complémentaire, voire accessoire ! Dans le même esprit un bail qui stipule que l'usage sera uniquement privatif exclut tout usage [...]

  • rémunération indépendant

    [...] La règle comptable générale dit : "l'accessoire suit le principal" ce qui veut dit que tout frais accessoire à un achat doit être comptabilisé avec celui-ci. [...] 1) comme précisé avant, les frais de l'immeuble sont amortis avec le principal (ou plus rapidement si petite société) . [...]

  • Reçu facture de rappel avec frais et intérets !

    [...] S'en suit mise en demeure d'huissier et menace. [...] Ne payez rien (en dehors du principal, ce que vous avez fait. [...] Il serait question de rendre illégal des frais de recouvrement supérieur au principal (donc qui doublerait la dette) . [...]

  • Psychologues et TVA

    [...] Prestations des psychologues et TVA Le texte qui suit résume la décision ET 114.414 du 16 avril 2008 de l'administration de la TVA. [...]

  • accessoire qui suit le principal

    [...] Ce qui m'interpellait dans la facture c'était le rapport entre les accessoires et le principal, les accessoires étant nettement supérieurs au principal. [...] Je pense que la realite de l'operation meme montre bien que le transport est accessoire. [...]

  • Construction TVA 6% - Copropriété personne morale et physqiue

    [...] L'administration me dit que mon cas est compliqué car si le maître d'ouvrage principal est la société, [...] Au 31 décembre de la cinquième année qui suit l’année de la première occupation du bâtiment ;. [...] Au 31 décembre de la cinquième année qui suit l’année de la première occupation du bâtiment par l’acquéreur. [...] - des bâtiments à usage mixte qui sont utilisés à titre accessoire comme logement privé ;. [...]

  • Pc portable ! Le déclarer en frais réel ! Question.

    [...] Un sacro saint principe l'accessoire suit le principal. [...]

  • amortissements

    [...] Personnellement, d'un point de vue pragmatique et suivant le principe que l'accessoire (logiciel et frais de transport) suit le principal et celui que l'on est en droit d'immobiliser le coût total de son achat, [...]

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