A Charge

  • les différents taux de TVA encore d'application

    [...] Les intérêts de retard mis contractuellement à la charge du client lors d'un paiement tardif sont exclu de la base d'imposition de l'opération à laquelle ils se rapportent. [...]

  • Question comptabilite

    [...] D'une façon générale les emballages perdus sont comptabilises dans le même compte de charge que l'achat de la marchandise qu'ils contiennent. [...]

  • UN FRONTALIER CHIPOTEUR DOIT ASSUMER

    [...] Pour la mise en question de sa résidence fiscale la question qui se pose est à qui appartient la charge de démontrer qu'il n'était pas résident fiscal français  ? [...]

  • Règles de TVA entre la Belgique et la Turquie

    [...] The charge of service has to be brought to Turkey as foreign currency. [...]

  • Jeune cadre francais et RSI (régime spécial d'imposition) ???

    [...] Comme c'est lui qui est sensé m'aider à monter le dossier (à la charge de l'entreprise, [...]

  • Reduction precompte immobilier, garde alternée

    [...] Sur lequel figure toujours la réduction de 250€ pour enfants à charge.. J'ai également reçu un formulaire à remplir pour bénéficier d'une réduction et j'ai du mal, [...] 2 enfants sont administrativement à la charge de leur maman - leur maman occupait la maison commune (celle que j'occupe actuellement) au premier janvier 2009. J'ai donc deux pensées contradictoires : - je n'ai pas la charge administrative des enfants or c'est moi qui occupe la maison pour laquelle la demande doit être [...] Et donc elle y était officiellement domiciliée avec les 2 enfants dont elle a la charge. [...] La réduction est acquise pour 2009 puisque c'est elle qui occupait (avec la charge des enfants) la maison avec les enfants au 1/1/2009  ? [...]

  • déduction fiscale emprunt hypothécaire

    [...] Impôts des personnes physiques En 2005 j'ai contracté un emprunt hypothécaire suite à la donation avec charge de la maison de mes parents. [...]

  • Déduction 2ème emprunt hypothécaire

    [...] 2.120 euros augmenté de 710 euros augmenté de 70 euros si vous avez au moins 3 enfants à charge au 1 er janvier de l'année qui suit l'année durant laquelle vous avez contracté l'emprunt hypothécaire. [...]

  • Tax-on-Web : Cohabitation légale

    [...] J'ai donc attendu un peu :) Elle est renseignée comme personne à charge sur mes fiches de salaire, [...]

  • Francais, travail en France, domicile en Belgique - Travailleur non salarié

    [...] De mon côté, j'ai obtenu certains éléments de la part l'Expert Comptable en charge des comptes de ma société et j'ai écrit un mail au service français des impots des non résidents. [...]

  • Fiscalité revenus mobilier

    [...] La différance est prise en charge par le broker, [...]

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