A Charge

  • Enseignement

    [...] ENCORE et TOUJOURS considéré comme une charge et non comme un investissement ! Tout à fait d'accord ! . [...] De l'élève partagé comme suit : - à charge de l'élève : montant fixe style "ticket modérateur" à payer par tous. Montant égal pour tous et unique. - prise en charge par la Comunauté de l'entièreté du surplus. [...]

  • fonctionnaire belge retraité en Espagne

    [...] Les pensions de source belge à charge du Trésor restent imposables en Belgique et sont exonérées en France. [...]

  • les charges de personnel

    [...] Pour rémunération du personnel je comprend qu'on le debite car c'est une charge en plus mais pourquoi on crédite le compte personnel-remunération due  ? [...] On enregistre en charge les salaires bruts et les cotisations sociales patronales et en dettes les salaires nets a payer, [...] Pourquoi le salaire brut est une charge et le salaire net une dette  ? D'ailleurs qu'elle est la grande différence entre charge et dette  ? [...] Remunération du personnel car c'est un compte de charge et que donc on a une charge en plus. [...] Pour mon patron, c'est une charge. [...] 1 - Prise en charge de la rémunération et de la cotisation patronale. [...]

  • Redressement T.V.A. URGENT SVP merci ???

    [...] Résulte d'un barème automatique uniquement à charge. . [...] La charge de la preuve de cette intention appartient néanmoins toujours à l'assujetti. [...]

  • Précompte immobilier d'une surface commerciale

    [...] Qu'il noircit afin que je n'en ai pas connaissance,mais je suppose qu'il s'agit d'une réduction personnes a charge) .. Il s'agit peut-être de plusieurs arnaques cumulées [...]

  • Enregistrement d'un bail professionnel

    [...] En d'autres termes, le paragraphe litigieux pourrait se lire à charge et à décharge ! Donc malheureusement, [...] Avec des droits de 0,2% de la charge totale (charges comprises) sur toute la longueur du bail. [...]

  • tva sur prestations faites par un moniteur sportif

    [...] OBLIGATION par la personne en charge de votre dossier de radier votre numéro. [...]

  • Où dois-je déclarer mes impôts?

    [...] Et un enfant à charge, les taux d'imposition seront de 21,6 % pour vous et de 17,2 % pour elle. [...]

  • ASBL - Taxe sur le patrimoine (taxe compensatoire des droits de succession)

    [...] Il n'y a pas d'obligation de provisionner; on peut considérer le paiement de mars comme une charge de l'année. [...] Je profite de cette petite clarification pour confirmer que beucoup d'associations ne provionnent pas la taxe du patrimoine et la prenne en charge chaque année sur base du paiement; maintenant si c'est la première fois, [...]

  • exoneration taxe régionale a charge des chefs de ménage et des isolés

    Comptabilité Générale . J'ai, comme beaucoup d'autres, reçu un courrier du ministère de la region de Bruxelles-capitale me demandant de leur verser 89€ de taxe. Or, je rentre dans un cas d'exonération, c'est à dire que mes revenus étaient largement inférieurs à 888,38€ au mois de janvier 2011, mais je n'ai aucun moyen de le prouver excepté une preuve de payement des allocation familiale (qu'ils n'ont pas acceptés) alors qu'elle ne sont payées que lorsque les revenus mensuels sont inférieur a...

  • Salarié Français et résidence sur Bruxelles

    [...] Ressources suffisantes afin de ne pas devenir une charge pour le système d’aide sociale et d’une assurance maladie un étudiant à condition qu’il soit [...]   2° si le citoyen devient une charge déraisonnable pour le système d’aide sociale du Royaume Si le citoyen de l’Union a recouru à la [...]

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