La version 2014 du présent ouvrage intègre les changements applicables au 1er janvier 2015 en ce qui concerne les règles applicables aux services de radiodiffusion, de télécommunication et aux services électroniques. Cette nouvelle version inclut également une vingtaine de nouveaux arrêts de la Cour de Justice de l’UE. L’index a été étoffé pour permettre des recherches plus efficaces et rapides pour le lecteur.

Cet ouvrage, unique en son genre sur la place luxembourgeoise,présente la TVA sous 2 volets : l’un théorique avec le rappel des principes généraux (mis à jour au regard des nouvelles règles applicables au 1er janvier 2010, des nouveautés législatives et réglementaires et des nouveaux arrêts de la CJUE), l’autre plus pratique qui a l’avantage de proposer une classification pratique des opérations (livraisons de biens, prestations de services, ... ) nationales et internationales soumises ou exemptées de TVA. Outre un index détaillé ainsi que toute une série de notices explicatives relatives aux nouvelles déclarations TVA depuis le 1er janvier 2010 et aux autres obligations déclaratives applicables au Grand-Duché de Luxembourg (état récapitulatif des livraisons intracommunautaires de biens, nouvel état récapitulatif des prestations intracommunautaires de services, ... ), les auteurs proposent des cas pratiques pour chaque type d’opérations.

L’objectif de ces exercices est de permettre au praticien,comptable, financier, juriste, chef d’entreprise, ou à toute personne impliquée de près ou de loin dans les obligations TVA au Luxembourg d’établir correctement et sans difficulté aucune les déclarations TVA. Dans chaque exercice, sont analysés le traitement TVA, la facturation, les inscriptions dans les déclarations TVA ainsi que la comptabilisation.

Enfin, un chapitre particulier correspondant à la notice 2013 émise par la Statec aborde les déclarations Intrastat et reprend toutes les informations nécessaires à cet égard.

Les auteurs

• Benoît Vanderstichelen a 28 ans d’expérience dans le domaine de la TVA et est l’auteur de nombreux ouvrages spécialisés en matière TVA. Avant sa carrière de conseil fiscal au sein des sociétés Andersen et Deloitte, Benoît a notamment dirigé l’Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux. Il est actuellement associé du département Taxes Indirectes de Deloitte, spécialisé en matière de TVA. Benoît est diplômé en droit de l’UCL et possède un diplôme de licence spéciale en fiscalité de l’ULB. Il est membre du comité de rédaction de la Revue Générale de Fiscalité et enseigne la pratique de la TVA à la faculté de droit de l’ULB et à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC). Il est également expert-comptable et conseil fiscal, membre de l’Institut belge des Experts-Comptables et Conseils fiscaux, président au Conseil de l’ordre.
• Bruno Gasparotto est issu du monde de la consultance. Il a occupé le poste d’Indirect Tax Manager auprès du département Corporate du groupe Arcelor à Luxembourg. Il a ainsi eu la responsabilité de la supervision et de la coordination de toutes les questions internationales d’impôts indirects au niveau du groupe. Actuellement, il est associé principal au sein du cabinet Arendt & Medernach à Luxembourg. Auteur de nombreux articles et animateur de séminaires, il a acquis une expérience de terrain dans un large panel de sujets touchant à la TVA avec un intérêt particulier pour le secteur commercial et industriel, le secteur financier, l’immobilier ainsi que pour l’e-commerce.