L’objectif de ce dossier n’est pas de vous proposer un modèle de règlement de travail, il en existe suffisamment sur le marché. Notre volonté est d’analyser, par thème, les mentions devant obligatoirement figurer dans le règlement de travail ainsi que certaines dispositions qui, bien que non obligatoires, peuvent être intéressantes afin de faire de votre règlement de travail un outil efficace pour la gestion de votre personnel. 

Les thèmes suivants sont abordés : la durée du travail, l’incapacité de travail, les vacances annuelles, les jours fériés, la santé et la sécurité au travail (y compris les problématiques du harcèlement moral et/ou sexuel au travail et de l’alcool et des drogues au travail), la rémunération, le secret professionnel et/ou le devoir de discrétion, les pénalités et amendes, les droits et obligations du personnel de surveillance, la surveillance par caméra, l’utilisation du courrier électronique et l’accès à Internet, les délais de préavis, les données administratives. 

Pour chacun de ces thèmes, nous examinons les questions qui se posent, les réponses possibles à ces questions et nous vous proposons des exemples de rédaction. De cette façon, chacun devrait pouvoir puiser dans ce dossier les éléments qu’il trouve pertinents. 

La façon d’établir et de modifier le règlement de travail ainsi que la publicité à lui donner seront également abordées.