Les indépendants n’ignorent plus le caractère congru de la pension légale qui leur revient, et ne peuvent donc rester insensibles à ce que leur proposent les régimes complémentaires.

D’aucuns, faute de mieux, se satisferont des produits du troisième pilier : assurance-vie individuelle ou épargne-pension.D’autres songeront à la pension complémentaire libre, séduisante malgré ses limites, surtout depuis que la matière a été revue par la loi du 24 décembre 2002.

Enfin, ceux qui en auront – ou s’en seront donné – les moyens, après constitution éventuelle d’une société (et donc après s’être conféré le statut de dirigeants mandataires), opteront pour un plan de pension financé par l’entreprise : convention « autofinancée », assurance-dirigeant, engagement individuel de pension ou assurance de groupe.

Mais tous, qu’il s’agisse de recourir à l’assurance-vie individuelle ou de choisir des produits plus sophistiqués, veilleront à se garder des nombreuses embûches parsemant la matière : du régime fiscal complexe de l’assurance-vie individuelle à la « règle des 80 % », de la séduction apparente des bons d’assurance ou de la « branche 23 » aux subtilités de l’«autofinancement», innombrables sont les pièges.

Une précieuse feuille de route, exhaustive et méticuleuse, pour se retrouver dans ce labyrinthe.

Tiré à part du Répertoire Notarial.