Les hôpitaux sont de plus en plus confrontés à diverses obligations en matière fiscale. En effet, les établissements hospitaliers, au même titre qu’un grand nombre d’organismes du secteur non marchand, sont tentés de développer leurs activités économiques afin de combler un budget toujours plus serré.

Dans ce cadre, le respect de la législation fiscale s’impose à eux. Cet essor économique a, en outre, récemment inspiré l’Administration fiscale qui vient peu à peu, notamment, préciser les contours de l’application de la TVA pour les professions médicales.

Toutefois, les hôpitaux se retrouvent souvent démunis face à une législation fiscale à la complexité croissante. En effet, a priori, étrangers à cette matière, ils sont aujourd’hui contraints non seulement de veiller à s’y conformer, mais également de régulariser leur situation en regard des taxes ou impôts pour le passé afin de ne pas se heurter aux lourdes amendes.

Le présent ouvrage a pour but ambitieux de déterminer le traitement TVA ou plutôt les différents traitements TVA applicables aux hôpitaux, tenant compte de l’ampleur de la diversité de leurs opérations, à la lumière de la doctrine administrative et de la jurisprudence.

Les hôpitaux sont en principe soumis à l’impôt des personnes morales. Il s’agit d’une affirmation qui doit être nuancée. La nature des revenus imposables dépendra en outre de la qualité de chaque institution hospitalière.

Enfin, dans une période de regroupement et de modernisation des hôpitaux, tant dans les aspects opérationnels qu’immobiliers, les auteurs aborderont l’épineuse question de la restructuration des entités du secteur non marchand et des conséquences fiscales qui y sont liées

Cet ouvrage, basé sur la pratique, s’adresse à tout gestionnaire d’établissement hospitalier ou encore à leurs conseils fiscaux désireux de poser un diagnostic sur le régime fiscal applicable aux hôpitaux.