Emprunt obligataire
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Emprunt obligataire

L’emprunt obligataire est devenu, au fil des années, un mode de financement important pour les entreprises.
Les statistiques indiquent que le volume obligataire émis par les sociétés non-financières a crû de manière considérable au cours des cinq dernières années alors que, dans le même temps, le volume du crédit bancaire diminuait. Cette tendance est appelée à se pérenniser, notamment en raison de l’alourdissement des contraintes réglementaires et prudentielles applicables aux banques.
Dans cet ouvrage, les auteurs exposent les notions essentielles du régime juridique applicable aux emprunts obligataires émis par les sociétés anonymes: caractéristiques, conditions d’émission, types d’obligations (obligations convertibles, hypothécaires, subordonnées, etc.), distinctions avec d’autres titres de créance, forme, etc. Ils examinent également le rôle et le fonctionnement de l’assemblée générale des obligataires. »
Philippe LAMBRECHT est professeur à l’UCL, administrateur-secrétaire général de la Fédération des Entreprises de Belgique, ancien Directeur adjoint à la CBFA (devenue FSMA), membre de la Commission belge de Corporate governance et membre du Conseil supérieur des Professions Economiques.
Matthieu DUPLAT est maître de conférences à l’UCL et avocat au Barreau de Bruxelles (White & Case LLP), où il assiste régulièrement sociétés et banques dans toutes leurs opérations relatives aux marchés des capitaux. Ensemble, ils enseignent le droit financier à l’UCL. »