Les droits intellectuels

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Les droits intellectuels

Auteur(s): 
Dominique Kaesmacher, Diane Allard, Fabienne Brison, Olivier Caprasse, Vincent Cassiers, Alexandre Cruquenaire, Eric De Gryse, Jean-Jacques Debacker, Charlotte Declerck, Estelle Derclaye, Daniel Dessard, Damien Dessard, Séverine Dusollier, Valérie Herdlic
Année d'édition: 
2013
Nombre de pages: 
896
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
593,00 € TVAC
580,00 € TVAC
547,16 € HTVA

Le présent traité a pour ambition d'offrir aux praticiens du droit un outil leur permettant d'accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.

Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.

Le régime de protection de chaque droit intellectuel (marque – nom commercial et enseigne – dénomination sociale – appellation d’origine – label de qualité – nom de domaine - brevet et savoir-faire – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles – obtention végétale) est examiné de façon systématique. Sont ensuite étudiés de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, patrimoniaux et judiciaires, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce.

Parmi les nouveaux chapitres : évaluation financière des droits intellectuels, copropriété des droits intellectuels, régimes matrimoniaux et successions, appellation d’origine, obtention végétale, et quelques questions spéciales comme les droits d’auteur dans le monde numérique, les brevets et le développement durable.

Une équipe de plus de 30 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.

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