Si le marché de l’art en Europe existe depuis très longtemps, il n’apparaît pas en tant que tel dans les Traités sur l’Union européenne, leurs règles ayant plutôt tendance à exclure les œuvres d’art du marché et à affirmer l’exclusivité de la compétence des États membres en ce qui concerne la culture.

Toutefois, le droit du marché de l’Union européenne n’a jamais laissé tout à fait de coté les biens (et les services) culturels.

En effet, en raison de leur dimension économique, ces derniers ont vocation à entrer dans son champ d’application, notamment en ce qui concerne l’un des principes majeurs du marché intérieur : l’élimination de toutes les entraves aux échanges.

Pour autant l’objet d’art est-il une marchandise ?

Comment peut-il s’émanciper des lois du marché alors que jamais les liens n’ont été aussi puissants entre le « champ culturel » de manière générale et le « marché des transactions », autrement dit le domaine de l’économie réelle et des flux de marchandises ?

Comment le marché de l’art – qui n’a jamais été un marché comme les autres – fonctionne-t-il aujourd’hui, comment a-t-il été influencé et comment a-t-il influencé la règlementation européenne ? Tel est l’objet de cet ouvrage.

Celui-ci s’adresse aux praticiens en droit des biens, aux services juridiques de fondations et autres institutions intervenant sur le marché de l’art ainsi qu’aux enseignants et chercheurs spécialisés.