La crise de 2008-2009 a démontré la grande influence de l’assurance-crédit sur la liquidité des entreprises, qui a bien mérité son nom de banque invisible.

La présente contribution est inédite dans la mesure où elle traite des branches 14 et 15 dans un même ouvrage. Des fiches pratiques, en début d’ouvrage, proposent un aperçu concret et rapide de la matière traitée.

L’ouvrage se divise en trois parties et traite tant de manière pratique que scientifique des branches 14 (assurance crédit) et 15 (assurance-cautionnement) du secteur des assurances.

Chacune des trois parties est structurée comme suit:

• les définitions et les principes, puis,
• le fonctionnement opérationnel, en ce compris les divers produits, ensuite,
• le contexte juridique et, pour terminer, l’environnement de marché.

En ce qui concerne ce dernier point, l’impact économique de ces branches d’assurances est également abordé.

En matière d’assurance-crédit, il convient de faire la distinction entre l’assurance-crédit privée (court terme), d’une part, et l’assurance-crédit publique (moyen et long terme) pour le compte ou avec la garantie de l’Etat, d’autre part. Ces deux branches sont souvent traitées ensemble dans la législation bien que très différentes. A cet égard l’accent est mis sur la doctrine, puisque la jurisprudence régulière en la matière est plutôt pauvre. En revanche, les législations belge et communautaire seront toutes deux analysées, au même titre que la réglementation de l’OCDE pour l’assurance-crédit publique.