La relation de travail est régie par une multitude de sources de droit. Parmi celles-ci, l’importance de la jurisprudence c’est-à-dire l’ensemble des décisions rendues par nos Cours et tribunaux n’est plus à démontrer. Toute ASBL employeur a, dès lors, intérêt à la maîtriser avant de prendre une décision…laquelle sera, un jour peut-être, querellée en justice !

On ne peut pas affirmer qu’il existerait, en droit du travail, une jurisprudence spécifique aux ASBL. Ceci étant – et telle est l’ambition du présent livre – il n’en demeure pas moins intéressant d’analyser la manière dont nos Cours et tribunaux tranchent, s’agissant d’ASBL, les litiges qui leur sont soumis.

On retient ainsi plusieurs thèmes au cœur des préoccupations quotidiennes des ASBL, tant de leurs gestionnaires que des membres de leur personnel. On traite ainsi des matières telles le recrutement et la sélection, la formation, l’exécution et la rupture du contrat de travail.

On propose ici une recension de décisions jurisprudentielles souvent très récentes et dont certaines sont inédites impliquant des ASBL dont on sait que le champ d’activités est des plus vaste allant de la santé à l’enseignement en passant par l’associatif au sens le plus large du terme (sport, culture, handicap, hébergement, etc.).